Loueur Meublé ou Censi Bouvard
Page mise à jour le 7 février 2012
UNE NOUVELLE EXTENSION DE L’EHPAD OASIS
Premier établissement privé de la Martinique, l’EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes) OASIS a déjà connu une extension de 11 places supplémentaires en 2011, portant l’existant à 50 chambres. Face à une demande croissante – l’OASIS affiche souvent complet – et pour répondre à la signature d’une nouvelle convention tripartite, de nouveaux travaux d’extension viennent de démarrer. Le programme prévoit une extension comprenant 50 chambres supplémentaires, un espace PASA, une salle de sport, une piscine… qui sera livrée fin 2012.
Située à Balata, dans le quartier résidentiel Nord de la ville de Fort de France, la résidence OASIS existe depuis 1998. Les résidents sont pris en charge par des professionnels spécifiquement formés. Véritables acteurs de la bientraitance, ils mettent en œuvre des moyens respectueux de l’autonomie et de la capacité de chacun afin de soigner, soulager et réconforter nos ainés.
ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX
Alors que les travaux ont démarré en août 2011, les fondations sont achevées depuis le 14 décembre dernier. Les équipes ont travaillé à une cadence soutenue pour tenir le calendrier fixé et achever le gros œuvre très prochainement (d’ici mars).
L’extension sera livrée au cours du 4ème trimestre 2012.
UNE REPONSE A DES BESOINS CROISSANTS
En Martinique, les besoins et les attentes sont en constante augmentation. D’ici 2040, l’île va vieillir de 10 ans. Tout en haut de la pyramide des âges, le nombre de personnes âgées de plus de 80 ans sera celui qui connaîtra la progression la plus spectaculaire. Alors qu’elles sont aujourd’hui près de 15 000 (soit 3,7% de la population), elles seront plus de 50 000 (12,2%) à peupler l’île dans 30 ans (sources : INSEE). La population atteinte de la maladie d’Alzheimer représente 6 000 personnes avec une augmentation de 15% chaque année.
La Martinique dispose de 32 structures d’accueil pour personnes âgées dont 10 sont des établissements privés. Les 22 autres établissements sont des structures d’accueil publiques. La répartition des lits est de 1 156 pour le public et 186 dans le privé.
L’INVESTISSEMENT
L’EHPAD OASIS bénéficie de tous les atouts et garanties pour faire de cet investissement un placement rentable et durable.
Loi de défiscalisation : Censi-Bouvard – LMNP
Nombre de logements : extension de 50 chambres
Livraison : 4ème trimestre 2012
Bail commercial ferme de 12 ans, renouvelable 12 ans Exploitant : Caribis, filiale du Groupe UFR
Rendement locatif garanti de 6% par an
L’investissement comprend l’acquisition de lots représentant un logement avec au moins une chambre médicalisée, des équipements et espaces communs de la copropriété. Le montant des lots s’échelonne de 213 000€ à 236 000€ HT pour des surfaces de 48 à 54 m2 SHOB.
Les lots acquis font l’objet d’un bail concédé à l’exploitant pour une durée de 12 années entières et consécutives, renouvelable 12 ans. Les gros travaux, la mise aux normes des installations et l’entretien (Article 605 et 606 du Code Civil) sont à la charge de l’exploitant CARIBIS. Le bail dispose de la caution solidaire du Groupe UFR.
LES PRINCIPAUX INTERVENANTS
L’EXPLOITANT : CARIBIS est une filiale du 1er Groupe Mutualiste des DOM – l’UNITE FRATERNELLE DES REGIONS (UFR), adhèrent à la Mutualité Française.
LA GESTION DE LA PROMOTION : ACI Outremer Immobilier bénéficie des vingt années d’expertise du Groupe ACI Outremer et est ainsi devenu un acteur référent de la promotion immobilière dans les DOM-COM. Spécialisé dans l’application des lois fiscales, ACI Outremer Immobilier offre des investissements fiables et pérennes.
RESIDENCE OASIS
EHPAD à 6,00% de rentabilité (Loyer HT / Immo HT) pour les réservations 2010
6,00% de rentabilité (Loyer HT / Immo HT) pour les réservations 2011
actabilité-livraison-defiscalisation 2011
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Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD)
Extension de 50 lits – Défiscalisation LMNP CENSI-BOUVARD 2010
INFIVEST SAS propose la commercialisation de 50 chambres médicalisées de la résidence OASIS à Fort de France (Martinique) exploitée par CARIBIS filiale de l’UFR (Unité Fraternelle des Régions), adhérente de la Mutualité Française. L’EHPAD OASIS bénéficie de tous les atouts et garanties pour faire de cet investissement un placement rentable et durable.
LE MARCHE DES EHPAD (Etablissements Hospitaliers pour Personnes Âgées Dépendantes)
La maladie d’Alzheimer risque bien de devenir un problème majeur pour nos sociétés vieillissantes. Cette maladie dégénérative du cerveau touche déjà 25 millions de personnes dans le monde, dont 6 millions en Europe (soit 1 Européenne de plus de 85 ans sur 4 et un Européen sur 5) et plus de 860 000 personnes en France. Compte tenu de l’allongement de la durée de la vie, sans traitement thérapeutique vraiment efficace, cette pathologie devrait atteindre plus d’un million de Français en 2020 et le double en 2040 ! Une ombre angoissante semble planer sur l’avenir des populations vieillissantes, qui attendent des informations sur les avancées de la médecine en matière de diagnostic, de prévention et de traitement thérapeutique de la maladie, ainsi que sur les solutions de prise en charge des malades par les accompagnants.
LE MARCHE DE LA MARTINIQUE
Deuxième île la plus riche des Petites Antilles après Barbade, la Martinique dispose d’infrastructures aux normes européennes portées par d’importants investissements publics locaux et nationaux. La Région Martinique est équipée de 14 centres médicaux dont 9 hôpitaux généralistes, le plus important, le CHU La Meynard se trouve à Fort de France. Le nombre de personnes âgées à la Martinique représentent plus de 17% de la population soit 72.152 personnes pour 411.000 habitants. En 2020, ce chiffre représentera 25% de la population soit 107.690 personnes âgées. La population atteinte de la maladie d’Alzheimer représente 6.000 personnes avec une progression de 15% par année.
LE PROGRAMME
Située à Balata, dans le quartier résidentiel Nord de la ville de Fort de France, la résidence OASIS existe depuis 2005 et compte 39 chambres. Fin 2010, 11 lits seront ajoutés, portant l’existant à 50 chambres. Le programme prévoit une extension de 2.553 m2 SHON pour 50 lits supplémentaires afin de répondre à la signature d’une nouvelle convention tripartite. Le terrain d’assiette de la construction de 5.000 m2 jouxte les équipements existants. Le programme répond aux dernières normes anticycloniques et antisismiques nationales. Les garanties du programme : décennale, dommage ouvrage et tout risque chantier de la construction sont assurées par SMABTP. La responsabilité civile du maître d’ouvrage et la garantie constructeur non réalisateur sont assurées par ALLIANZ AGF. La garantie financière d’achèvement sera délivrée par la Compagnie Européenne de Garanties et Cautions (CEGC). Permis de construire DPU-PC N°12/238 du 5 mai 2010.
L’EXPLOITANT (Locataire)
L’exploitant CARIBIS est une filiale du 1er Groupe Mutualiste des DOM – l’UNITE FRATERNELLE DES REGIONS (UFR) adhère à la Mutualité Française.
L’INVESTISSEMENT
L’investissement comprend l’acquisition de lots représentant un logement avec au moins un lit médicalisé, des équipements et espaces communs de la copropriété. Le montant des lots s’échelonne de 213.000€ à 236.000€ HT pour des surfaces de 48 à 54 m2 SHOB. Ces tarifs intègrent le surcoût de la construction insulaire, antisismique et anticyclonique. Les lots acquis font l’objet d’un bail concédé à l’exploitant pour une durée de 12 ans.
LE BAIL COMMERCIAL
Le présent bail est consenti et accepté pour une durée de 12 années entières et consécutives. Les gros travaux, la mise aux normes des installations et l’entretien (Article 605 et 606 du Code Civil) sont à la charge du locataire CARIBIS. Le taux de revalorisation annuel du loyer est de 2% l’an minimum. Il peut cependant être supérieur en cas d’augmentation de l’indice de la construction INSEE, de l’indice des loyers commerciaux (ILC) et de l’indice de revalorisation de la prestation d’hébergement des personnes âgées dépendantes. Le bail dispose de la caution solidaire du Groupe UFR.
RENDEMENT LOCATIF GARANTI DE 6,00%
Le rendement locatif net de charges, calculé sur la base du loyer HT/Prix de vente HT est égal à 6,00%. Exemple : Lot 1 loyer HT annuel 12.800,80€ / Prix de vente HT 213.347,79€ (hors frais de notaire) = rendement locatif garanti de 6,00% l’an.
LA CONVENTION TRIPARTITE
Arrêté conjoint N°001157 du 29 juin 2010 de l’Agence Régionale de Santé de la Martinique (ARS).
VEFA – LIVRAISON 2011
EHPAD – RESIDENCE OASIS
VOS CONTACTS
Existant Extension
LES INTERVENANTS DU PROGRAMME
L’EXPLOITANT : CARIBIS SARL
CARIBIS est une SARL créée en 2005 filiale de L’UNITE FRATERNELLE DES REGIONS (UFR). Le Groupe UFR est le premier mutualiste des DOM et adhère à la Mutualité Française. Le Groupe UFR a été créé en janvier 2004 sur les fondements de l’article L.212-7BD du Code de la Mutualité. Leur projet est animé par les valeurs mutualistes, son fondement est le respect de la liberté solidaire lequel repose sur un savoir-faire opérationnel reconnu et mis en œuvre par l’UFR.
GESTION DE LA PROMOTION : ACI OUTREMER IMMOBILIER
Fort d’une expérience de plus de 20 ans, le groupe ACI Outremer fait bénéficier sa filiale ACI Outremer Immobilier de son expertise qui devient ainsi un acteur référent de la promotion immobilière en Outremer. Spécialisé dans l’application des lois fiscales, ACI Outremer Immobilier offre des investissements fiables et pérennes.
LES AUTRES INTERVENANTS :
VERITAS – Mission de contrôle SCP MODOCK et LEPELLETIER DUVAL – Notaires SMABTP – Assurances dommage ouvrage – décennale – tout risque chantier ALLIANZ AGF – Responsabilité civile – Garantie constructeur SCEG/SCESRA – Garantie financière extrinsèque d’achèvement IB CONSULT – Bureau d’étude